Fichier:HotelDeVille.jpg

Description HotelDeVille.jpg	Hotel de ville Guyancourt(78) - Construction 1995. Photo libre de droits représentant l'Hotel de ville Guyancourt (78) Cette photo est réalisée par photomontage de 2 photos numériques.
Source	Cyberpluton
Date	inconnue
Auteur	août 2004
Licence	Image non libre Cette illustration montre un bâtiment protégé par le droit d'auteur. L'auteur ou l'architecte possède des droits sur cette image, droits garantis par la convention de Berne, article 2, 1º. Dans certains pays n'acceptant pas la liberté de panorama (comme la France), la diffusion de cette œuvre est probablement illégale. Son utilisation sur Wikipédia est actuellement tolérée comme « exception au droit d'auteur » conformément aux votes de la communauté de 2006 et de 2011. Selon les dispositions de Wikipédia : « L'importation sur la Wikipédia francophone de photographies libres de bâtiments récents est tolérée. Cependant, l'importation est interdite dans les cas où les ayants droit ont explicitement exprimé leur opposition. » Il est possible de vérifier ici les politiques de liberté de panorama pays par pays. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous. La photographie est publiée sous la licence suivante : Domaine public « Moi, le créateur de cette photographie, la place ici dans le domaine public. Cela vaut pour tous les pays. » Si cela n'est pas légalement possible : « Moi, le créateur de cette photographie, accorde à quiconque le droit de l'utiliser, de la modifier et de la diffuser pour tout usage, sans condition, sauf celles requises par la loi. » Attention : *Un fichier avec ce bandeau ne peut pas* être transféré sur Wikimedia Commons** car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. Le fichier y serait donc supprimé.

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