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Une redevance[1], royalty[2],[3] (plur. : royalties[4],[5]) ou royaltie[4] est un paiement qui doit avoir lieu de manière régulière, en échange d'un droit d'exploitation (brevet, droit d'auteur, droit des marques, mine, terre agricole, etc.) ou d'un droit d'usage d'un service.
Le calque « royautés » est parfois utilisé[4] mais est déconseillé par l’Office québécois de la langue française car il s’agit d’un faux-ami[6].
- ↑ « redevance », Grand Dictionnaire terminologique, Office québécois de la langue française (consulté le ).
- ↑ Commission d’enrichissement de la langue française, « redevance », sur FranceTerme, ministère de la Culture (consulté le ).
- ↑ « royalty », sur dictionnaire-academie.fr, Académie française (consulté le ).
- « royalties », dictionnaire Larousse (consulté le ).
- ↑ « Royalties - Définitions, synonymes, conjugaison, exemples / Dico en ligne Le Robert », sur lerobert.com (consulté le ).
- ↑ « droits d’auteur », Grand Dictionnaire terminologique, Office québécois de la langue française (consulté le ).